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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTESSE
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LES CUMULABLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CUMULABLES
ALTESSE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4340087
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2027
LES CUMULABLES de ALTESSE

Présentation de la marque LES CUMULABLES

Déposée par voie électronique le 22 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CUMULABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTESSE domicilié(e) VALAMAS - 07310 - SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 233 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, M. STEVE FELIX domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque LES CUMULABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUMULABLES arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes : PHILOMÈNE , Saunier , ALTESSE , philomene & cie , BIJOU BAG , SACBIJOU BY ALTESSE , BIJOUBAG BY ALTESSE , ALTESSE , LA HALTE , SACBIJOU


ALTESSE, Société par actions simplifiée à associé unique - VALAMAS - 07310 - SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS - France - SIREN 801233925


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, M. STEVE FELIX - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; médailles ; pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; rouleaux à bijoux ; rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage ; coffrets-présentoirs à bijoux ; bagues (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; manchettes (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; diadèmes (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; pendentifs ; horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-agenda, porte-documents ; bourses, serviettes, sacoches et sacs porte-documents, porte-musique, cartables, pochettes(maroquinerie), sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs à provisions, étuis pour les clefs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, trousses de voyage, coffres de voyage, malles, mallettes et valises ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; colliers pour les animaux ; cordons en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir.